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SARL AHP PROD - Tignasse Publication
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Droits d'auteur

Toutes les images réalisées par Alexandre Pattein, objets de la vente présentés dans le catalogue publié sur le site de la SARL AHP PROD, demeurent la propriété morale et physique de ce dernier.

Le montage, la modification, la dénaturation, l’adjonction des photographies d’Alexandre Pattein, sans son accord sont des atteintes au droit d’auteur et sont formellement interdits.

 La propriété du support matériel des images réalisées par Alexandre Pattein, sous quelque forme que ce soit, n’emporte pas le transfert du droit de reproduction, du droit de représentation ou du droit de suite sur lesdites images. Toute location, reprise, cession à des tiers des photographies, kakémonos ou images réalisés par Alexandre Pattein, sous quelques formes que ce soit, sans l’accord de leur auteur sont rigoureusement interdites. Tous autres droits sont soumis à l’accord préalable et écrit de l’auteur dans les conditions de l’article 31 de la loi du 11 mars 1957 et de l’article 14 de la loi du 3 juillet 1985.

Les représentations des œuvres de Monsieur Alexandre Pattein servent exclusivement à la communication au public sur le lieu de vente du coiffeur commerçant (salon de coiffure uniquement) en nom personnel ou en société, acquéreur des supports matériels photographiques sous la forme livrée par l’auteur, objets de la présente vente.

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